Charte anti-harcèlement et anti-discrimination

1 Introduction

Le harcèlement peut être défini comme le comportement d’un ou de plusieurs individus, généralement répétitif, qui vise à blesser intentionnellement physiquement ou émotionnellement un autre individu ou un autre groupe d’individus. Le harcèlement peut avoir à long terme de sérieuses conséquences psychologiques pour celui qui le subit. Le harcèlement peut se produire entre élèves, entre élèves et membres du personnel ou entre membres du personnel.

2 Objectifs de la charte

2.1 Le harcèlement ne sera toléré en aucun cas. Nous tenons à créer une éthique claire dans laquelle le harcèlement est inacceptable. Les élèves doivent être conscients qu’il faut signaler les cas d’intimidation et de harcèlement. Ils feront immédiatement l’objet d’enquêtes approfondies et efficaces qui seront menées avec délicatesse.

2.2 Le personnel enseignant et non-enseignant, les élèves et les parents doivent bien comprendre ce qu’est le harcèlement. Ils doivent être informés et conscients de la politique anti- harcèlement de l’école et la suivre lorsqu’un cas d’intimidation ou de harcèlement est constaté.

2.3 Tous les élèves ainsi que leurs parents doivent savoir ce qu’est la politique anti-harcèlement de l’École et ce qu’est la marche à suivre s’ils en sont témoins. Elèves et parents peuvent être certains qu’ils seront soutenus et protégés s’ils signalent un cas d’intimidation ou de harcèlement.

3 Qu’est-ce que le harcèlement ?

3.1 Le harcèlement est un abus de pouvoir qui se traduit par un comportement ayant pour but d’atteindre psychologiquement ou physiquement un individu ou un groupe d’individus. C’est un comportement intentionnel, abusif et généralement répétitif.

3.2 Le harcèlement prend généralement une des quatre formes suivantes:

3.2.1 Indirect: être inamical, répandre des rumeurs, exclure quelqu’un, le tourmenter, l’humilier

3.2.2 Physique: pousser, frapper, donner des coups de poings ou de pieds, gifler, ou toute autre forme de violence ou menace de violence physique

3.2.3 Verbal: injurier, menacer, être sarcastique, taquiner

3.2.4 En ligne (électronique/digital): harceler à travers les réseaux sociaux, les sites internet, les blogs, les SMS, les chats, les emails, les appels téléphoniques, les sites de jeux ou tout autre moyen de communication électronique ou numérique. L’intimidation par voie électronique inclut également l’ensemble des messages, photos ou vidéos menaçants, humiliants, injurieux ou malveillants.

3.3 Bien que la liste ne soit pas exhaustive, voici quelques exemples de harcèlement:

3.3.1 Harcèlement raciste, religieux ou culturel par des gestes, des graffitis, de la maltraitance, etc

3.3.2 Harcèlement de nature sexiste ou homophobe en imposant des stéréotypes ou en rendant victime quelqu’un à cause de son orientation ou de son identité sexuelle

3.3.3 Harcèlement fondé sur le handicap, les difficultés dans l’apprentissage, les capacités, l’apparence ou les circonstances.

4 Prévenir le harcèlement

4.1 L’École a mis en place une série de dispositifs afin de sensibiliser les élèves et d’empêcher le harcèlement:

4.1.1 Un ensemble de règles scolaires ;

4.1.2 Un plan de soutien des élèves ;

4.1.3 La Homeroom sera également utilisée afin de renforcer la prise de conscience de l’existence du harcèlement, de discuter de toutes les formes d’intimidations et de l’importance de les dénoncer. D’autres opportunités interdisciplinaires pourront également être mises en place.

5 Détecter le harcèlement

5.1 De nombreux enfants et adolescents n’osent pas dénoncer le harcèlement dont ils sont victimes mais leur comportement peut laisser entendre ou suggérer qu’ils en sont les victimes. Les signes comportementaux peuvent indiquer d’autres problèmes, mais le harcèlement doit être considéré comme une éventualité. Les membres du personnel doivent être sensibles aux différents signes indicatifs et enquêter si un enfant:

5.1.1 Se renferme ou devient anxieux ;

5.1.2 Développe un manque de confiance en lui ;

5.1.3 Commence à s’absenter ou à voir ses résultats scolaires baisser ;

5.1.4 A ses affaires qui ‘disparaissent’ ou sont endommagées ;

5.1.5 A des coupures ou des ecchymoses inexpliquées ou a visiblement été impliqué dans une bagarre ;

5.1.6 Harcèle d’autres enfants et devient agressif, déraisonnable ou perturbe la classe ;

5.1.7 Change ses habitudes alimentaires (arrête de manger ou se suralimente).

6 Répondre au harcèlement

6.1 Souvent les problèmes peuvent être résolus avec discrétion en discutant avec la personne impliquée et en tenant les parents informés. Tout acte de harcèlement ou d’intimidation sera notifié au chef d’établissement.

6.2 Lorsqu’il y a raison de suspecter qu’un enfant souffre de préjudices notables de même que lorsqu’il y a constatation d’un acte de harcèlement ou d’intimidation, il sera considéré comme une nécessité immédiate de protéger l’enfant victime. L’école sera proactive dans sa démarche pour empêcher le harcèlement. Lorsqu’il sera détecté, l’école y répondra de façon mesurée, en suivant les procédures et règles adéquates.

6.3 La sécurité sur internet est importante et l’École ne tolèrera aucun cas de harcèlement en ligne.

6.4 Les mesures suivantes seront prises lorsque surviendra un cas de harcèlement :

6.4.1 Si du harcèlement est suspecté ou rapporté, le membre du personnel qui a été approché traitera l’incident immédiatement

6.4.2 Un compte rendu clair et précis sera fait sous forme de rapport et remis au chef d’établissement (ou à un directeur) ainsi qu’aux professeurs principaux des élèves concernés

6.4.3 Le chef d’établissement mènera une enquête (ou délèguera cette responsabilité à un autre membre du personnel). Un plan d’action sera mis en place, incluant un interrogatoire des élèves concernés et éventuellement un rendez-vous personnel avec chacun des protagonistes, afin de discuter de l’incident et en obtenir une description des faits en présence d’au moins deux membres du personnel. Un rapport sera fait pour tout entretien

6.4.4 Des sanctions disciplinaires seront appliquées le cas échéant ;

6.4.5 La police pourra être consultée si nécessaire ;

6.4.6 Le chef d’établissement sera tenu informé de l’issue de l’enquête de même que les membres du personnel concernés (par exemple, les professeurs principaux des élèves impliqués). Une copie de tout document pertinent sera conservée dans le dossier école de l’élève. Les parents des enfants concernés seront tenus au courant.

6.4.7 Après clôture de l’incident et de l’enquête, les membres du personnel s’assureront que le harcèlement ne se répète pas.

6.5 Les sanctions disciplinaires suivantes peuvent être prises:

6.5.1 Un avertissement

6.5.2 Une suspension temporaire

6.5.3 Une exclusion permanente

7 Conclusion

7.1 Bien que nous entretenions une culture de bienveillance et de respect, nous risquons de devoir faire face à des cas de harcèlement. Nous ne devons pas les ignorer. Il est essentiel d’agir rapidement et fermement lorsqu’un cas est détecté.

7.2 Nous cherchons à favoriser la bonne entente et la bonne communication entre les élèves, les membres du personnel, les parents et l’école.

7.3 Le règlement intérieur de l’école ainsi que les sanctions qui y sont détaillées peuvent être appliqués dans les circonstances appropriées lorsque le comportement des élèves est déplacé et ceci que ce soit ou non dans l’enceinte de l’École. Il peut notamment s’étendre à toutes sorties scolaires ou personnelles.

7.4 L’école reconnait l’importance de rester vigilants afin de pouvoir identifier les comportements à risque. L’école pourra ainsi évaluer l’efficacité de son approche et de ses méthodes face au harcèlement et revoir ses règles et sanctions si cela s’avère nécessaire.

 


Revue par le conseil d’administration – Septembre 2018
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